-K.T.B liber-

Édition et Production

Siège social

La Poultière

35640 

Martigné Ferchaud

 

Association à but non lucratif au capital privé

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Aucune des œuvres proposées sur ce site ne sont possessions de K.T.B liber Edition et Production : chaque contenu de livre et selon les conditions générales d’édition proposées par l’association (texte écrit et signé d’un auteur par un contrat de non exclusivité) en libre circulation, appartient entièrement aux auteurs et ne sont qu’à eux. Néanmoins, un exemplaire de tous les livres publiés et édités chez K.T.B liber Edition et Production avant leur mise en circulation, est envoyé à la Bibliothèque Nationnale de France pour acquis de droit en sa date de parution et de propriété auprès de l’auteur (COPYRIGHT). De plus, nous nous engageons à une transparence sur les supports et les moyens donnés pour le bon fonctionnement de K.T.B liber Edition et Production ainsi que sur les documents relatifs à l’existence d’un livre, de son propriétaire, de son contenu, de son impression, sa mise en page, l’association auteurs/éditeurs.

-Le site INTERNET-

I

Les administrateurs se donnent le droit de modifier le site et tout son contenu comme bon leur semble et dans l’intérêt du projet commun K.T.B liber Edition et Production. Aucune personne autre que les administrateurs ne sont autorisées à manipuler, modifier ou apporter une quelconque modification au site internet de K.T.B liber Edition et Production, sauf décisions exceptionnelles.

 

-CONCERNANT LE © (copyright)

II

K.T.B liber Edition Libre et K.T.B liber Production sont, de véto, sous droits d’auteurs et de tous droits réservés incluant l’idée, la forme, la structure et les dérivations/modifications des logos, de sa forme. Néanmoins, par choix éthique, l’accès aux logos est disponible par demande particulière soit en lien aux projets proposés par K.T.B liber Edition et Production par un tiers et sous les conditions qui seront proposées, par signature et si l’intérêt du et/ou des demandeurs porte un sens à ce que nous représentons. A aucun moment, nous n’autorisons l’utilisation de nos logos pour des actions lucratives ou contre l’idée que nous représentons.

Pour toute demande, c’est ICI.

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CopyrightDepot.com number 00062939-2

CopyrightDepot.com number 00062939-3

 

-CONCERNANT LES ŒUVRES EXPOSÉES ET PARTAGÉES SUR LE SITE-

III

TOUTES les œuvres sont signées par leurs auteurs ou K.T.B liber Édition et Production se qui ramènent au point numéro II.

Néanmoins, pour toutes demandes particulières pour l’utilisation des œuvres exposées sur le site, veuillez vous rendre ICI.

 

-CONCERNANT LES LIVRES EN CIRCULATION-

IV

Tous les livres en circulation portant « K.T.B liber Édition Libre » dans leurs pages, un QR-CODE attribué au livre, sa ligne éditoriale et le nom de l’auteur, sont sous contrat d’édition en accord commun et libre et sont seuls possessions des auteurs. Néanmoins, devant les lois éditoriales, des libertés et du média, tous les livres sont marqués par un ISBN unique et dont un exemplaire est conservé à la Bibliothèque Nationale de France avant sa mise en circulation.

Les livres portant le logo et la ligne éditoriale de K.T.B liber Edition et Production sous sous droits d’auteurs

Quelques exceptions peuvent être attribuées en fonction des accords et des dimensions artistiques visés sur les œuvres éditées et sous toutes matières et toutes formes représentées par K.T.B liber Edition et Production. Si un délit de plagiat est dénoncé auprès d’un livre édité par nos soins, nous ne nous portons
pas responsable mais nous restons à disposition pour toute réclamation et prise de contact
à condition de prouver la dénonciation auprès de notre administration en fournissant
en pièces jointes, les documents prouvant votre revendication.
Pour ces dîtes revendications, c’est ICI.

Nous sommes volontairement auprès des auteurs et acceptons de se présenter avec tous documents officiels en notre possession et liés à notre Association pour prouver notre transparence totale quant à notre objectif et nous acceptons devant la loi d’être présent pour représenter et défendre les livres, les auteurs et leurs idées autant que les nôtres.

Toutes images ou portrait présents sur le site sont, soit possession de K.T.B liber Edition et Production, soit possession de ceux ou celles qui ont acceptés de les partager sur le site de K.T.B liber Edition et Production. Nous, administrateurs et nous seuls sommes en droit de décider de son contenu et de la pertinence pour un ou plusieurs projets, qu’il soit littéraires ou médiatiques.

-K.T.B liber Production-

est sous les même règles et conditions que les œuvres

de –K.T.B liber Edition et Production-.

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K.T.B liber Production- sur le site et sont possessions des artistes les ayant créer, mais restent libres d’accès à condition de nommer l’auteur, le créateur ou la production –K.T.B liber Production- dans les extraits ou la totalité d’une œuvre si celle-ci doit sortir du site internet www.ktb-liber.org. Toute demande particulière concernant les droits doit se faire par courrier à l’adresse nommée ci-dessus. Enfin, –K.T.B liber Production- est une production associative à but non lucratif et ne subsiste que grâce aux dons divers ou par les seuls moyens de ses administrateurs. Toute utilisation commerciale des œuvres de –K.T.B liber Production- est réprouvée par ses administrateurs, ses producteurs et ses organisateurs et met sous le joug de la loi tout utilisateur ou particulier usant de nos productions pour en faire commerce sans notre avis ou sans notre autorisation et sans l’autorisation de l’auteur ou de l’artiste signataire. Chaque œuvre est signée et protégée de droit auprès de la Bibliothèque Nationale de France pour les médias sonores, picturaux et vidéographiques.

-Transparence-

V

Par choix éthique, nous tenons à ce que notre Association soit transparente et accessible quant à son administration.

Statut K.T.B liber

Amour et Paix à Tous

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K.T.B liber Edition et Production de Cyrille GOLLIER et Romain MARCHAND.
Fondé(e) sur une œuvre à www.ktb-liber.org.
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